Tarifs et pénalités

1) Absence à l’Assemblée Générale
a. association 1 voix45 €
b. association 2 voix ou plus76 €
rappel : présence impérative des clubs à l’Assemblée Générale (FFTT article 77 des Règlements Fédéraux)
– pouvoir possible du représentant élu à un autre membre du club
– pas de procuration possible à un représentant d’un autre club
2) Championnat Jeunes
a. forfait d’une équipe jeune8 €
b. forfait général équipe jeunes16 €
c. équipe incomplète4 €
3) Coupes
a. forfait coupe tours préliminaires
b. forfait journée titres
4) Compétitions individuelles : forfait8 €
5) Comportement antisportif24 €
Le cas échéant : transmission d’un dossier à l’Instance Régionale de Discipline pour une éventuelle sanction disciplinaire
DROITS D’APPEL
Tout appel, au Comité Directeur du Comité Départemental, concernant une décision d’une de ses Commissions doit être accompagné d’un droit d’appel de 32€. Si l’appel est jugé fondé, ce droit sera reversé à l’association.