Tarifs et pénalités

PÉNALITÉS & SANCTIONS 2018-2019
1)      Absence à l’assemblée Générale
a)      association 1 voix 45 €
b)      association  2 voix ou plus 76 €
rappel : présence impérative des clubs à l’Assemblée générale (FFTT article 77 des Règlements Fédéraux)
– pouvoir possible du représentant élu à un autre membre du club
– pas de procuration possible à un représentant d’un autre club
2)      Championnat Jeunes
a)      Forfait d’une équipe jeune 8 €
b)      Forfait général équipe jeunes 16 €
c)      Equipe Incomplète 4 €
3)      Coupes
a)      Forfait coupe tours préliminaires 16 €
b)      Forfait journée titres 24 €
4)      Compétitions Individuelles
a)      Forfait 8 €
5)      Comportement antisportif 24 €
Le cas échéant : transmission d’un dossier à l’Instance Régionale de Discipline
pour une éventuelle sanction disciplinaire
 Absence ou mauvaise indication   (classement entre autres) sur bordereau
de 1ère demande de licence 16 €
DROITS  D’APPEL
Tout appel, au Comité Directeur du Comité Départemental, concernant une décision d’une de ses Commissions doit être accompagné d’un droit d’appel de 32€. Si l’appel est jugé fondé, ce droit sera reversé à l’association.